CONTRAT MULTI PROPRIETE FERRARI RENDEMENT 2016/2017 Véhicule non fumeur CONTRAT DE MULTIPROPRIETE D’UNE FERRARI MASERATI ENTRE les personnes physiques (les "parties") suivantes : 1. Mme, Mlle, Monsieur, .............................................................................................
Adresse ..................................................... CP ............Ville .............................
.............................................................................................................................
2. Mme, Mlle, Monsieur .............................................................................................
Adresse ..................................................... CP.......... .. Ville
.3 Mme, Mlle, Monsieur ..............................................................................................
Adresse ......................................................CP ..............Ville
......................................................................................... ...................................
ET LA STE « Un temps pour soi » représentée par MR BOULOM DENIS le Gérant
il est convenu ce qui suit. - OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet de préciser les conditions dans lesquelles les
parties conviennent d'exploiter une Ferrari défini ci- après, dénommé "
Le véhicule" et dont elles ont la propriété en commun.
Le véhicule objet du présent contrat répond aux caractéristiques suivantes :
Marque :
Type :
N° de série :
1
ère mise en circulation :
Valeur vénale estimée au jour de l'établissement du contrat : €
Nous estimerons la valeur à €
La répartition de propriété entre les
Parties est définie ainsi :.
1. Mme, Mlle, M............................................. détient % ( %)
2. Mme, Mlle, M. .......................................... détient % ( %)
3 Mme, Mlle, M. .......................................... détient % ( %)
4 Sarl « Un temps pour soi » ………………...détient % ( %)
La description complète du
véhicule et de ses accessoires et manuels est définie en annexe 1
Valeur des parts : € pour % (sous reserve virement)
- Participation annuelle de chaque multipropriétaire à l’entretien et frais : € par an réglée par annuité à l’avance.
- Pas d’utilisation de nos services prévus
Indemnisation du multipropriétaire pour mise à disposition du véhicule à la société « un temps pours soi » = 7% annuel du capital versé sur le véhicule. Le taux en cas de non utilisation de nos services passe à 10% par an. Les indemnités seront versées mensuellement, le premier versement aura lieu le 15 du mois suivant l’encaissement de la part de multi propriété. Règlement par virement Attention le contrat prend effet après encaissement mais également suivant disponibilités car ce sont des offres qui sont fonction de nos acquisitions suite à nos demandes locatives - PILOTES DU VEHICULE et QUALIFICATIONS
Le véhicule ne pourra être piloté que par les personnes physiques copropriétaires de celui-ci exception faite de la ste Un temps pour soi qui la louera en dehors des périodes réservées aux multi propriétaires
Celles-ci :
• déclarent être titulaire des brevets et qualifications nécessaires à la conduite
du véhicule,
• déclarent avoir les compétences et connaissances nécessaires à la conduite
du véhicule,
• s’obligent à respecter les règles éditées par la réglementation
• s'obligent à exploiter
Le véhicule conformément à son manuel d'utilisation
Chacune des
Parties s'interdit de confier
Le véhicule à quiconque pour quelque motif que ce soit sans accord des autres
Parties. Le maintien en état de validité de la carte d'identification
du véhicule est confié à la
Sarl « Un temps pour soi » qui devra faire en sorte que
Le véhicule ne subisse pas d'arrêt d'exploitation pour raison administrative.
- SUIVI D'EXPLOITATION
Les
Parties conviennent de tenir un registre d'exploitation
du véhicule, permettant de déterminer au minimum les temps d'utilisation imputables à chacune des
Parties ainsi que les destinations et kilométrage réalisés.
Le véhicule pourra être équipé de « puce d’indentification et suivit GPS ».Le registre d'exploitation sera consulté avant chaque mise en service
du véhicule, et renseigné après chaque utilisation
Le véhicule sera exploité et entretenu conformément au manuel d'utilisation et au manuel d'entretien. Le registre d'exploitation
du véhicule est suivi par la
Sarl « Un temps pour soi » qui prendra toutes actions nécessaires pour effectuer ou faire effectuer les opérations d'entretien ou de maintenance qui seraient nécessaires. Ces opérations seront consignées sur le registre d'exploitation .
La possession de % des parts , et le règlement de l’annuité donnent droit à l’utilisation de 30 jours par an (basse saison) du véhicule par période maxi d’une semaine par mois en période vacances, sauf autorisation ( voir tableau ci-dessous pour les équivalences suivant saisons)
- FRAIS LIES A L'EXPLOITATION ET CONDITIONS
Les frais d'exploitation
du véhicule sont supportés par les
Parties selon les règles suivantes :
• Chacune des
Parties prend en charge le carburant et lubrifiant nécessaires à sa propre utilisation
du véhicule et assume les frais inhérents à son utilisation : frais de péages, stationnement, amendes…..
• la
Sarl « Un temps pour soi » prend en charge les frais de remplacement des consommables (bougies, huile, courroies…), les frais d’assurance, héberge le véhicule hors périodes d’utilisation par les parties. Le véhicule est assuré tous risques valeur de remplacement. Celle-ci garantira également le maintient du véhicule en état d’utilisation ( sous réserve des délais de remise en état éventuelle).
• Chacune des
Parties prend en charge les frais de gardiennage pendant ses périodes d’utilisation
et en assume la responsabilité.
• Chacune des
Parties prend en charge les frais de réparation occasionnés par une utilisation abusive ou sinistre responsable. Dans ces cas là,
Sarl « Un temps pour soi » fera un devis et aura en charge la réalisation des travaux. La base Main d’œuvre pour la
Sarl « Un temps pour soi » est de 90€ de l’heure, mais pourra également faire sous traiter et en répercuter les frais.
• Chacune des
Parties pourra faire un maximum de km par jour , au delà de km par jour une participation financière de € du km sera due à la
Sarl « Un temps pour soi » pour l’entretien et consommables ou malversations et sinistres. Voir barème ci- dessous avec montant des annuités et rachat
• Chacune des
Parties pourra soit revendre à la
Sarl « Un temps pour soi » les jours de non utilisation à condition d’en informer la
Sarl « Un temps pour soi » au moins 30 jrs d’avance.
La
Sarl « Un temps pour soi » rachètera les journées € par jour.
•
Chacune des Parties pourra également échanger ses journées avec d’autres prestations (location camping car, location Mise à disposition Yacht 25 m avec son équipage et autres activités avec nos partenaires …) ou véhicules en fonction des disponibilités.et ce à des
PRIX DEFIANTS TOUTES CONCURRENCES …..voir tableau ci-dessus. Un accord devra être trouver entres les
parties pour le planning d’utilisation du
véhicule et cela de façon annuelle ( en principe , mais adaptable suivant désirs de l ensemble des parties)
Toutes utilisations « hors normes » (circuit sauf pour prise en main, utilisation intensive hors législation…) sont interdites et l’assurance souscrite ne pourra être utilisée. Les véhicules pourront être mis à disposition au domicile du multi propriétaire ; dans ces conditions il devra s'acquitter des frais de rapatriement, à savoir : frais de carburant et d'autoroute aller retour pour les 2 trajets à partir de l'endroit ou se trouvait le véhicule concerné. - FRAIS LIES A LA REMISE EN ETAT SUITE A ACCIDENT
En cas de survenance d'un incident ou accident générant des dommages au
véhicule, la
Sarl « Un temps pour soi » » fera un devis et aura en charge la réalisation des travaux. La base Main d’œuvre pour la
Sarl « Un temps pour soi » est de 90€ de l’heure.
En cas d’accident responsable ou de dégradations non couverts par l’assurance, les frais seront à charge de la
Partie exploitant
Le véhicule au moment su sinistre ou dégradation. Cette somme devra être régularisée dès les travaux terminés et sur présentation de la facture.
Si
Le véhicule n'est pas réparable et si la
Partie est responsable du sinistre, la
Partie définie au paragraphe précédent devra indemniser les autres
Parties au prorata de leur part de propriété, à concurrence de la valeur
du véhicule au jour du sinistre après déduction faite des éventuels remboursements de l’assurance. Les
Parties conviendront ensemble des modalités d'exécution de cette clause. La bonne exécution de cette clause entraîne la fin du contrat. Aucune indemnité autre que celle définie ci-dessus ne sera due.
- ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
Les
Parties s'interdisent d'exploiter
Le véhicule si aucune assurance RC n'est souscrite pour cette exploitation. En conséquence, elles adoptent les dispositions suivantes
Les
Parties conviennent de souscrire chacune individuellement un contrat d’assurance garantissant leur responsabilité civile . Cette assurance couvre les dommages causés aux passagers (éventuels) et aux personnes et aux biens non transportés lors d’utilisations hors normes
- CESSION DE PART DE PROPRIETE ET GARANTI CAPITAL *
Aucune
Partie ne peut céder tout ou partie de sa part de propriété sans l'accord des autres
Parties. Les
Parties ont un droit d'acquisition prioritaire vis a vis des tiers en cas de mise en vente d'une part par l'une des
Parties En cas de changement de propriété, le présent contrat devra être revu afin de prendre en compte les changements intervenus. Le capital de départ est garanti par l’engagement de rachat de l’intégralité des parts par la ste Un temps pour soi, à la valeur d’achat de départ, à terme du contrat.
- DUREE DU CONTRAT
Le présent contrat est conclu pour une durée de deux ou trois années à définir . Il cessera de produire ses effets si par suite de cessions de parts, une seule
Partie reste propriétaire de la totalité
du véhicule Il prendra fin en cas de destruction
du véhicule ou de cession de la totalité des parts à un tiers. Si le contrat arrive à terme normalement (pas de destruction de véhicule etc..), en fin de contrat
Sarl « Un temps pour soi » rachètera au prix de départ les parts de toutes les parties et mettra donc fin au présent contrat ; A la demande du client le contrat pourra être renouvelé au terme ou transféré sur un autre véhicule ;
IX RESILIATION ANTICIPEE En cas de résiliation anticipée de la part d'une des parties, le taux d'indemnisation sera recalculé, et ce de façon rétroactive sur la base du taux légal à la date de la signature du contrat. Il sera exigé un préavis de 3 mois afin que la société puisse prendre les dispositions nécessaires. Les prestations de l’année en cours fournies seront revalorisées au tarif clients classiques, selon les tarifs en vigueur le jour de l’exécution de la prestation, et déduites des sommes à rembourser.
X LITIGES Toutes contestations relatives à l'exécution du présent contrat seront, à défaut d’accord amiable,
soumises à l'appréciation des Tribunaux compétents de la ville de Nîmes.
Fait en autant d'exemplaires originaux que de
Parties A ......Ales.... le .....
Signatures des Parties : Barême d’équivalence des mises à disposition et rachat des journées | Périodes | basses | moyennes | hautes | Très hautes |
| 1 jour Véhicule | 1 jour | 2 jours | 2 jours | 3 jours |
| 1 jour Yacht | 1 jour | 1 jour | 2 jours | 2 jours |
| 1 jour appartement | 1 jour | 1 jour | 2 jours | 2 jours |
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Villas : voir tarifs sur site Dépôt : capital immobilisé Annuité : montant annuité à verser Dispo : nombre de jours de mise à disposition Coût jrs : prix revient à la journée Rachat : tarif de rachat de vos journées non utilisées Exemple : vous avez souscrit un capital pour voiture prestige B soit 20000€ annuité 5000€ et 30 jours de mise à disponibilité. Vous pouvez échanger 1 journée de votre voiture contre 4 jours de camping car catégorie A, il vous faudra 6jrs28 ( arrondi à 6 jours) pour une journée de Yacht catégorie B
